Voici la liste des règlements internes de l'Ordre des ingénieurs forestiers du Québec. Vous pouvez les télécharger en cliquant sur les liens correspondant aux règlements désirés. Les fichiers sont en format "PDF".
Activité de formation continue obligatoire
r.1.1 Affaires du Bureau et les assemblées générales
r.1.2 Assurance-responsabilité professionnelle
Annexe I - Demande d'exemption (articles 4 et 5)
Annexe II - Déclaration de l'employeur (article 4)
Annexe III - Preuve d'assurance (articles 1 et 6)
r.2 Code de déontologie des ingénieurs forestiers
r. Comité de la formation des ingénieurs forestiers
r.4 Certaines conditions et modalités délivrance de permis
r.5 Cessation d'exercice d'un membre
r.6 Modalités d'élection au Bureau
r.7 Normes d'équivalence des diplômes délivrés par les établissements d'enseignement hors du Québec
r.8 Procédure de conciliation et d'arbitrage des comptes
Annexe I - Demande de conciliation
Annexe II - Demande d'arbitrage de compte
r.9 Procédure du comité d'inspection professionnelle
r.11 Stages de perfectionnement
r.13 Tenue des dossiers et des cabinets de consultation
r.14 Divisant le territoire du Québec en régions aux fin des élections du Bureau de l'Ordre des ingénieurs forestiers du Québec