Règlements de l'Ordre / Lois et règlements / Membres / Ordre des ingénieurs forestiers du Québec

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Règlements de l'Ordre

r.2 Affaires du Conseil d’administration et les assemblées générales

r.3 Assurance-responsabilité professionnelle

r.3.1 Règlement sur les autorisations légales d’exercer la profession d’ingénieur forestier hors du Québec qui donnent ouverture au permis de l’ordre des ingénieurs forestiers du Québec

r.4 Cessation d'exercice d'un membre

r.5 Code de déontologie des ingénieurs forestier

r.6 Comité de la formation des ingénieurs forestiers

r.7 Certaines conditions et modalités de délivrance de permis

r.8 Modalités d'élection au Conseil d’administration

r.8.1 Règlement sur les normes d'équivalence de diplôme et de formation aux fins de la délivrance d'un permis de l'Ordre des ingénieurs forestiers du Québec

r.9 Normes d'équivalence des diplômes délivrés par les établissements d'enseignement hors du Québec

r.10 Procédure de conciliation et d'arbitrage des comptes
- Annexe I - Demande de conciliation
- Annexe II - Demande d'arbitrage de compte

r.11 Procédure du comité d'inspection professionnelle

r.12 Stages de perfectionnement

r.13 Tenue des dossiers et des cabinets de consultation

r.14 Divisant le territoire du Québec en régions aux fins des élections du Conseil d’administration de l'Ordre des ingénieurs forestiers du Québec

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