Table des matières

Le cartable professionnel est présentement en mise à jour complète. Tous les nouveaux documents seront disponibles très bientôt.

  1. OIFQ – INFORMATIONS GÉNÉRALES
    1. Le communiqué intitulé «L’Ordre des ingénieurs forestiers du Québec» (2006)
      1. Présentation et explications du logo de l’Ordre et du terme L’Aubelle
        (2006)
      2. Manuel de foresterie (2006)
      3. Dictionnaire de la foresterie – Édition spéciale (2006)
      4. Dates historiques de l’Ordre des ingénieurs forestiers du Québec
        (2006)
    2. SYSTÈME PROFESSIONNEL DU QUÉBEC
      1. Organigramme «Le système professionnel du Québec» (2006)
      2. Tableau des ordres professionnels régis par le Code des professions
        (2006)
    3. CODE DES PROFESSIONS – EXTRAITS (2008)
    4. LOI SUR LES INGÉNIEURS FORESTIERS
    5. RÈGLEMENTS DE L’ORDRE
      • G.O. 2, 8730 Activité de formation continue obligatoire des ingénieurs forestiers portant sur la mise à jour du Régime forestier (2002) (ce règlement a cessé d’avoir effet)
      • r.1.1 Affaires du Bureau et les assemblées générales (1995)
      • r.1.2 Assurance-responsabilité professionnelle (1998)
      • r.2 Code de déontologie des ingénieurs forestiers (1993)
      • r.[…] Comité de la formation des ingénieurs forestiers (2005)
      • r.4 Certaines conditions et modalités de délivrance de permis (1993)
      • r.5 Cessation d’exercice d’un membre (1993)
      • r.6 Modalités d’élection au Bureau (1995)
      • r.7 Normes d’équivalence des diplômes délivrés par les établissements d’enseignement hors du Québec (1988)
      • r.8 Procédure de conciliation et d’arbitrage des comptes (1992)
      • r.9 Procédure du comité d’inspection professionnelle (1990)
      • r.11 Stages de perfectionnement des ingénieurs forestiers (1986)
      • r.13 Tenue des dossiers et des cabinets de consultation (1976)
      • r.14 Divisant le territoire en régions aux fins des élections au Bureau (2007)
    6. CONSEIL D’ADMINISTRATION / SIÈGE SOCIAL / COMITÉS
      1. Structure du Conseil d’administration de l’Ordre (2006)
      2. Structure organisationnelle du siège social et du Bureau du syndic (2008)
      3. Comités de l’Ordre et mandats (mai 2006)
    7. COTISATION ET ADMISSION
      1. Statuts de cotisation et diverses modalités administratives (avril 2006)Statuts de cotisation
        1. Membres actifs
        2. Membres sans emploi
        3. Membres étudiants
        4. Membres retraités
        5. Membres à vie
        6. Membres d’une autre association de professionnels forestiers au Canada
      2. Modalité administratives
      3. Politique de réinscription et d’inscription tardive
    8. FONCTIONNEMENT DE L’ORDRE
      1. Pouvoirs, devoirs et obligations de l’Ordre et de ses dirigeants en vertu du Codedes professions (2008)
    9. POLITIQUES ADMINISTRATIVES
      1. Politiques diverses de l’Ordre concernant les membres (mars 2006)
        1. Politique sur la signature des ingénieurs forestiers
        2. Utilisation de l’abréviation «ing.f.»
        3. Politique générale d’utilisation du logo de l’OIFQ
        4. Clause-type à insérer dans les contrats de travail des ingénieurs forestiers
        5. Liste de membres exerçant en pratique privée
        6. Distinctions de l’Ordre
          1. Médaille de l’Ordre
          2. Ingénieur forestier ou Ingénieure forestière de l’année
          3. Distinction Henri-Gustave-Joly-de-Lotbinière
          4. Prix de l’Ordre
    10. PLAN STRATÉGIQUE DE L’ORDRE
      • Plan stratégique de l’OIFQ pour la période 2001-2006 (avril 2001)
    11. INSPECTION PROFESSIONNELLE
      • Inspection professionnelle – Surveillance générale de la profession d’ingénieur forestier (juin2005)
    12. PROCESSUS DISCIPLINAIRE
      1. Organigrammes concernant la démarche disciplinaire:
      2. Mesures d’information du public en matière disciplinaire(2005)
      3. Cheminement d’une demande d’enquête (2005)
      4. Cheminement d’une demande d’enquête et dépôt de la plainte (2005)
      5. Comité de révision – Rôle et fonctionnement (2005)
      6. Fautes à caractère sexuel – Infractions et sanctions (2005)
      7. Cheminement d’une demande de conciliation (2005)
      8. Recours disciplinaires et contestation d’honoraires (2005)
    13. PRATIQUE PROFESSIONNELLE
      1. Guide de pratique professionnelle (septembre 2001)
      2. Fiches sur la pratique professionnelle«Mêlez-vous de vos affaires… professionnelles»:
        1. Les devoirs de la profession avant ceux de l’employeur (mars 2006)
        2. L’ingénieur forestier salarié: votre employeur connaît-il vos devoirs et obligations? (mars 2006)
        3. Indépendance professionnelle et conflit d’intérêts: une question de confiance! (mars2006)
        4. L’acte de conseil: un engagement complet de l’ingénieur forestier (mars 2006)
        5. Une entente écrite: ça protège tout le monde! (mars 2006)
        6. Un ingénieur forestier peut-il faire ce qu’il veut sur son propre lot forestier? (mars 2006)
        7. La publicité: un reflet clair de l’expertise (mars 2006)
        8. Le secret professionnel (mars 2006)
        9. Votre signature professionnelle implique nécessairement votre responsabilité (mars 2006)
        10. Déontologie et devoir de réserve et de confidentialité du fonctionnaire: une application conjointe (mars 2006)
        11. Signature en blanc… Une tache à la déontologie (mars 2006)
        12. Lignes de lot (décembre 2006)
        13. La tenue de dossiers (décembre 2006)
    14. FORMATION CONTINUE – ACTIVITÉS
      • Politique de formation continue (en cours de révision)
    15. FORMATION CONTINUE – ATTESTATIONS
      • Note: Formation continue – Attestations
    16. POSITIONS DE L’ORDRE
      • Synthèse des positions de l’Ordre (janvier 2002)
    17. MÉMOIRES ET AVIS DE L’ORDRE – LISTE
      • Liste des mémoires et avis émis par l’Ordre au cours des dernières années (octobre2007)
    18. NORMES PROFESSIONNELLES
      • Normes professionnelles canadiennes à l’intention de tous les forestiers (septembre1992)
    19. PLAN DE COMMUNICATION
      • Plan de communication 2002-2004 de l’Ordre (février 2002)
    20. L’AUBELLE
      • Politiques rédactionnelles de L’Aubelle (2008)