1. OIFQ – INFORMATIONS GÉNÉRALES
1.1 Le communiqué intitulé « L’Ordre des ingénieurs forestiers du Québec »(2009)
1.2 Présentation et explications du logo de l’Ordre et du terme L’Aubelle (2009)
1.3 Manuel de foresterie 2009 ( 2009)
1.4 Dictionnaire de la foresterie – Édition spéciale (2009)
1.5 Dates historiques de l’Ordre des ingénieurs forestiers du Québec (2009)
2. SYSTÈME PROFESSIONNEL DU QUÉBEC
2.1 Organigramme « Le système professionnel du Québec » (2009)
2.2 Tableau des ordres professionnels régis par le Code des professions (2009)
3. CODE DES PROFESSIONS – EXTRAITS (janvier 2009)
4. LOI SUR LES INGÉNIEURS FORESTIERS
5. RÈGLEMENTS DE L’ORDRE
r.1 Activité de formation continue obligatoire des ingénieurs forestiers portant
sur la mise à jour du Régime forestier (2002) (ce règlement a cessé d’avoir effet)
r.2 Affaires du Conseil d’administration et les assemblées générales (1995)
r.3 Assurance-responsabilité professionnelle (1998)
r.3.1 Autorisations légales d’exercer la profession d’ingénieur forestier hors du Québec
qui donne ouverture au permis de l’OIFQ (2011)
r.4 Cessation d’exercice d’un membre (1993)
r.5 Code de déontologie des ingénieurs forestiers (1993)
r.6 Comité de la formation des ingénieurs forestiers (2005)
r.7 Certaines conditions et modalités de délivrance de permis (1993)
r.8 Modalités d’élection au Conseil d’administration (1995)
r.9 Normes d’équivalence des diplômes délivrés par les établissements
d’enseignement hors du Québec (1988)
r.10 Procédure de conciliation et d’arbitrage des comptes (1992)
r.11 Procédure du comité d’inspection professionnelle (1990)
r.12 Stages de perfectionnement des ingénieurs forestiers (1986)
r.13 Tenue des dossiers et des cabinets de consultation (1976)
r.14 Divisant le territoire en régions aux fins des élections au
Conseil d’administration (1990)
6. CONSEIL D’ADMINISTRATION / SIÈGE SOCIAL / COMITÉS
6.1 Structure du Conseil d’administration de l’Ordre (2010)
6.2 Structure organisationnelle du siège social et du Bureau du syndic (2010)
6.3 Comités de l’Ordre et mandats (2010)
7. COTISATION ET ADMISSION
7.1 Statuts de cotisation et diverses modalités administratives (2009)
1. Statuts de cotisation
- Membres actifs
- Retraités en exercice
- Sans emploi
- Étudiants
- Retraités
- Membres à vie
2. Modalités administratives
3. Politique de réinscription et d’inscription tardive
8. FONCTIONNEMENT DE L'ORDRE
8.1 Pouvoirs, devoirs et obligations de l'Ordre et de ses dirigeants en vertu du Code des professions (2009)
9. POLITIQUES ADMINISTRATIVES
9.1 Politiques diverses de l’Ordre concernant les membres (2009)
1. Politique sur la signature des ingénieurs forestiers
2. Utilisation de l’abréviation « ing.f. »
3. Politique générale d’utilisation du logo de l’OIFQ
4. Clause-type à insérer dans les contrats de travail des ingénieurs forestiers
5. Liste de membres exerçant en pratique privée
6. Distinctions de l’Ordre
- Médaille de l’Ordre
- Ingénieur forestier ou Ingénieure forestière de l’année
- Distinction Henri-Gustave-Joly-de-Lotbinière
- Prix de l’Ordre
10. PLAN STRATÉGIQUE DE L’ORDRE
10.1 Plan stratégique de l’OIFQ (en révision)
11. INSPECTION PROFESSIONNELLE
11.1 Inspection professionnelle – Surveillance générale de la profession d’ingénieur forestier (2009)
12. PROCESSUS DISCIPLINAIRE
Organigrammes concernant la démarche disciplinaire :
12.1 Mesures d’information du public en matière disciplinaire (2009)
12.2 Cheminement d’une demande d’enquête (2009)
12.3 Cheminement d’une demande d’enquête et dépôt de la plainte (2009)
12.4 Comité de révision – Rôle et fonctionnement (2009)
12.5 Fautes à caractère sexuel – Infractions et sanctions (2009)
12.6 Cheminement d’une demande de conciliation (2009)
12.7 Recours disciplinaires et contestation d’honoraires (2009)
13. PRATIQUE PROFESSIONNELLE
13.1 Guide de pratique professionnelle (septembre 2001)
13.2 Fiches sur la pratique professionnelle « Mêlez-vous de vos affaires… professionnelles » :
- Les devoirs de la profession avant ceux de l’employeur (mars 2006)
- L’ingénieur forestier salarié : votre employeur connaît-il vos devoirs et obligations? (mars 2006)
- Indépendance professionnelle et conflit d’intérêts : une question de confiance! (mars 2006)
- L’acte de conseil : un engagement complet de l’ingénieur forestier (mars 2006)
- Une entente écrite : ça protège tout le monde! (mars 2006)
- Un ingénieur forestier peut-il faire ce qu’il veut sur son propre lot forestier? (mars 2006)
- La publicité : un reflet clair de l’expertise (mars 2006)
- Le secret professionnel (mars 2006)
- Votre signature professionnelle implique nécessairement votre responsabilité (mars 2006)
- Déontologie et devoir de réserve et de confidentialité du fonctionnaire : une application conjointe (mars 2006)
- Signature en blanc… Une tache à la déontologie (mars 2006)
- Attention aux lignes de lot! (décembre 2006)
- La tenue de dossiers, un indicateur privilégié d’une pratique professionnelle rigoureuse (décembre 2006)
- Un cas concret de reconnaissance professionnelle - signature de l’ingénieur forestier et le programme de remboursement de taxes foncières (juillet 2010)
- Signature professionnelle implique nécessairement votre responsabilité (juillet 2010)
14. FORMATION CONTINUE – ACTIVITÉS
14.1 Politique de formation continue (2009)
15. FORMATION CONTINUE – ATTESTATIONS
Note : Formation continue – Attestations
16. POSITIONS DE L’ORDRE
16.1 Synthèse des positions de l’Ordre (janvier 2002)
17. MÉMOIRES ET AVIS DE L’ORDRE – LISTE
17.1 Liste des mémoires et avis émis par l’Ordre au cours des dernières années (2009)
18. NORMES PROFESSIONNELLES
18.1 Normes professionnelles canadiennes à l’intention de tous les forestiers (septembre 1992)
19. PLAN DE COMMUNICATION
19.1 Plan de communication (en révision)
20. L’AUBELLE
20.1 Politiques rédactionnelles de L’Aubelle (2009)