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Avis et mémoires

Pour obtenir copie des avis et mémoires de l’Ordre, veuillez adresser une demande à l’Ordre

Par courriel à :  

Par téléphone : (418) 650-2411

Liste des avis et mémoires de l'Ordre


 

2012-2013


Enquête 2012 sur la rémunération des ingénieurs forestiers 

 

Avis de l'Ordre dans le cadre de la Commission parlementaire sur les modifications proposées à la Loi sur l’aménagement durable du territoire forestier et la Loi sur le ministère des Ressources naturelles et de la Faune.


2011-2012

De biomasse... à biomascarade: L'Ordre des ingénieurs forestiers analyse le document et pose ses constats. 15 mars 2012

 

2010-2011

Avis de l'Ordre sur la SADF et le RADF (Avis de l'Ordre présenté dans le cadre de la Consultation sur la SADF et le RADF, janvier 2011)


2009-2010

Mémoire de l'Ordre sur le projet de loi 57, Loi sur l'occupation du territoire forestier (Mémoire de l'Ordre présenté dans le cadre de la Commission parlementaire, septembre 2009)


2008-2009

Les ingénieurs forestiers,pour construire la forêt de demain. (Mémoire de l'Ordre dans le cadre de la consultation sur le Livre Vert, mars 2008)

2007-2008

Statut d'ingénieur forestier du Forestier en chef (Avis présenté au ministère des Ressources naturelles et de la Faune du Québec, octobre 2007)
Rapport d'audit de pratique professionnelle du Forestier en chef du Québec (Rapport présenté au Forestier en chef du Québec, octobre 2007)

2006-2007

Pratique professionnelle en forêt privée (Avis présenté au ministère des Ressources naturelles et de la Faune du Québec, avril 2006)
Validation des calculs de possibilité forestière (Avis présenté au Forestier en chef du Québec, avril 2006)
Statut d'ingénieur forestier du Forestier en chef du Québec (Avis présenté au premier ministre du Québec, juin 2006)
Analyse du Rapport du Forestier en chef sur la possibilité forestière 2008-2013 (Rapport présenté au Forestier en chef du Québec, avril 2007)

2005-2006

Poste de forestier en chef du Québec (Avis présenté au Premier Ministre du Québec, M. Jean Charest, octobre 2005)
Exigences inhérentes au poste de Forestier en chef (Projet de loi no 94) (Avis présenté au Premier Ministre du Québec, M. Jean Charest, juillet 2005)
Loi modifiant la Loi sur le ministère des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs et d'autres dispositions législatives (Projet de loi no 94)(Avis présenté au ministère des Ressources naturelles et de la Faune du Québec, juin 2005)
Loi modifiant la Loi sur le ministère des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs et d'autres dispositions législatives (Projet de loi no 94)(Avis présenté au ministère des Ressources naturelles et de la Faune du Québec, mai 2005)
Projet de Plan de développement durable du Québec (Avis présenté au ministre du Développement durable, de l'Environnement et des Parcs du Québec, mars 2005)
Avis préliminaire concernant le rapport de la Commission Coulombe (Avis présenté au ministère des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs du Québec, février 2005)
Amendements proposés au projet de Loi modifiant la Loi sur les forêts et autres dispositions en matière forestière (Avis présenté au ministère des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs du Québec, février 2005)
Projet de règlement modifiant les redevances forestières (Avis présenté au ministère des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs du Québec, janvier 2005)

 

 

 

 

 



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