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Bien informer son client: une obligation déontologique

 

Le devoir d’information envers le client est encadré par plusieurs dispositions du Code de déontologie des ingénieurs forestiers (« Code »), notamment les articles 13, 15, 17, 18, 20 et 22.

Le présent avis concerne spécifiquement l’article 20 qui est compris dans la section III dudit Code traitant des devoirs et obligations de l’ingénieur forestier envers son client. L’article 20 stipule ce qui suit:

20. En plus des avis et des conseils, l’ingénieur forestier doit fournir à son client les explications nécessaires à la compréhension et à l’appréciation des services qu’il lui rend. (nos soulignés)

Ce qu’il faut comprendre, c’est que l’ingénieur forestier ne doit pas se limiter à fournir son expertise et ses recommandations: il doit également en expliquer clairement la portée, les fondements et les objectifs au client, de manière à ce que celui-ci puisse comprendre et évaluer adéquatement les services rendus et prendre des décisions éclairées, notamment à la suite de l’exécution d’un mandat qu’il lui a confié.

Cette capacité d’appréciation implique que l’ingénieur forestier rende compte de son intervention tout au long du mandat, et non uniquement à son terme. Il doit demeurer disponible pour répondre aux questions de son client, favoriser un dialogue ouvert et s’assurer que celui-ci comprend les informations qui lui sont communiquées, même en l’absence de questions de sa part. L’article 20 consacre ainsi une véritable obligation de communication claire et de reddition de comptes envers le client.

Dans la doctrine intitulée « L’ingénieur et son Code de déontologie », l’auteur François Vandenroek affirme ce qui suit :

« L’établissement d’une relation de confiance mutuelle et de coopération entre l’ingénieur et le client exige que ce dernier reçoive, outre les conseils et les avis […], les explications nécessaires qui pourront lui permettre de mieux comprendre et apprécier les services que l’ingénieur lui rend. Il s’agit donc de s’assurer que le client soit en mesure de constater par lui-même, à chaque étape de l’exécution des travaux, qu’il y a adéquation entre les services qui sont effectivement rendus et le mandat préalablement défini. Le client sera alors plus apte à apprécier ces mêmes services, donc à en évaluer la qualité et la valeur, ce qui facilitera notamment sa compréhension des honoraires qui lui seront demandés1. »

À cet égard, l’ingénieur forestier ne peut se limiter à transmettre une opinion technique ou une recommandation. L’ingénieur forestier doit adapter ses explications au niveau de compréhension de son client. Il ne peut présumer que celui-ci maîtrise le vocabulaire ou les notions techniques propres à la foresterie. Son devoir d’information implique donc une vulgarisation suffisante pour permettre au client de comprendre la portée des services professionnels reçus. Il s’agit d’une question de respect envers les clients et le public en général, sans quoi la confiance du public envers la profession s’en trouve affectée.

 

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