Le cartable de « Références professionnelles » rassemble tous les documents professionnels que doit avoir en main un ingénieur forestier.

Il comprend les éléments nécessaires pour appuyer l’ingénieur forestier dans l’exercice de sa profession : la description du champ de pratique exclusif des ingénieurs forestiers, inclus dans la Loi sur les ingénieurs forestiers, les règlements afférents, dont le Code de déontologie des ingénieurs forestiers, et d’autres documents utiles concernant la cotisation, etc.

Ce cartable rigide et durable comprend 12 séparateurs qui permettent de classer et ranger facilement les documents.  À l’occasion, les ingénieurs forestiers reçoivent des documents à y ajouter et les mises à jour du contenu sont disponibles sur le site Internet de l’Ordre.

Les « Références professionnelles » sont utiles lors de l’inspection professionnelle, par exemple.  Il s’agit d’un outil pratique de formation personnelle et professionnelle.

Vous retrouverez la majorité des documents qui composent le Cartable, en format PDF téléchargeables:

I. TABLE DES MATIÈRES (version imprimable)
1. OIFQ – INFORMATIONS GÉNÉRALES

1.1  Le communiqué intitulé « L’Ordre des ingénieurs forestiers du Québec »

1.2  Présentation et explications du logo de l’Ordre et du terme L’Aubelle

1.3  Manuel de foresterie 2009

1.4  Dictionnaire de la foresterie – Édition spéciale

1.5  Dates historiques de l’Ordre des ingénieurs forestiers du Québec

2. SYSTÈME PROFESSIONNEL DU QUÉBEC

2.1  Organigramme « Le système professionnel du Québec »

2.2  Tableau des ordres professionnels régis par le Code des professions

3. CODE DES PROFESSIONS

3.1  Code des professions

3.2  Tableau des ordres professionnels régis par le Code des professions

4. LOI SUR LES INGÉNIEURS FORESTIERS
5. RÈGLEMENTS DE L’ORDRE

 r.2  Remplacé par 7.01

 r.3  Assurance-responsabilité professionnelle

r.3.1 Autorisations légales d’exercer la profession d’ingénieur forestier hors du Québec qui donne ouverture au permis de l’OIFQ

r.4 Remplacé par 13.1

r.5  Code de déontologie des ingénieurs forestiers

r.6  Comité de la formation des ingénieurs forestiers

r.7.01  Conseil d'administration, les assemblées générales et le siège de l'OIFQ

r.7.0001  Conditions et modalités de délivrance des permis de l'Ordre des ingénieurs forestiers du Québec

r.7.1  Délivrance d'un permis de l'OIFQ pour donner effet à l'arrangement conclu par l'Ordre en vertu de l'entente entre le Québec et la France en matière de reconnaissance mutuelle des qualifications professionnelles.

r.8  Modalités d’élection au Conseil d’administration

r.8.1 Règlement sur les normes d'équivalence de diplôme et de formation aux fins de la délivrance d'un permis de l'Ordre des ingénieurs forestiers du Québec

r.10  Procédure de conciliation et d’arbitrage des comptes

r.11  Procédure du comité d’inspection professionnelle

r.12  Stages de perfectionnement des ingénieurs forestiers

r.13.1  Tenue des dossiers et des cabinets de consultation

r.14  Divisant le territoire en régions aux fins des élections au conseil d’administration

6. CONSEIL D’ADMINISTRATION / SIÈGE SOCIAL / COMITÉS

6.1  Structure du Conseil d’administration de l’Ordre

6.2  Structure organisationnelle du siège social et du Bureau du syndic

6.3  Comités de l’Ordre et mandats

7. COTISATION ET ADMISSION

7.1  Statuts de cotisation et diverses modalités administratives

1. Statuts de cotisation

2. Modalités administratives

3. Politique de réinscription et d’inscription tardive

8. POLITIQUES ADMINISTRATIVES

8.1  Politiques diverses de l’Ordre concernant les membres

1. Politique sur la signature des ingénieurs forestiers

2. Utilisation de l’abréviation « ing.f. »

3. Politique générale d’utilisation du logo de l’OIFQ

4. Clause-type à insérer dans les contrats de travail des ingénieurs forestiers

5. Distinctions de l’Ordre

- Médaille de l’Ordre
- Ingénieur forestier ou Ingénieure forestière de l’année
- Distinction Henri-Gustave-Joly-de-Lotbinière
- Prix de l’Ordre

9. INSPECTION PROFESSIONNELLE

9.1  Inspection professionnelle – Surveillance générale de la profession d’ingénieur forestier

10. PROCESSUS DISCIPLINAIRE

Organigrammes concernant la démarche disciplinaire :

10.1  Mesures d’information du public en matière disciplinaire

10.2  Cheminement d’une demande d’enquête

10.3  Cheminement d’une demande d’enquête et dépôt de la plainte

10.4  Comité de révision – Rôle et fonctionnement

10.5 Cheminement d'une demande de conciliation

11. PRATIQUE PROFESSIONNELLE

11.1  Guide de pratique professionnelle

11.2  Fiches sur la pratique professionnelle « Mêlez-vous de vos affaires… professionnelles » :

Fiche 1: Les devoirs de la profession avant ceux de l’employeur

Fiche 2: L’ingénieur forestier salarié : votre employeur connaît-il vos devoirs et obligations?

Fiche 3: Indépendance professionnelle et conflit d’intérêts : une question de confiance!

Fiche 4: L’acte de conseil : un engagement complet de l’ingénieur forestier

Fiche 5: Une entente écrite : ça protège tout le monde!

Fiche 6: Un ingénieur forestier peut-il faire ce qu’il veut sur son propre lot forestier?

Fiche 7: La publicité : un reflet clair de l’expertise

Fiche 8: Le secret professionnel

Fiche 9: Votre signature professionnelle implique nécessairement votre responsabilité

Fiche 10: Déontologie et devoir de réserve et de confidentialité du fonctionnaire : une application conjointe

Fiche 11: Signature en blanc… Une tache à la déontologie

Fiche 12: Lignes de lots

Fiche 13: La tenue de dossiers

Fiche 14: Un cas concret de reconnaissance professionnelle - Signature et remboursement de taxes foncières

Fiche 15: Votre signature implique nécessairement votre responsabilité professionnelle

12. FORMATION CONTINUE – ACTIVITÉS

12.1 Politique de formation continue